Conditions générales d’utilisation

Dernière mise à jour : [à compléter]

1. Introduction

Les présentes Conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site websparkstudio.be, édité par Web Spark Studio.
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2. Informations légales

Le site websparkstudio.be est édité par :
Web Spark Studio – Belgique
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3. Accès au site

L’accès au site est gratuit pour tout utilisateur disposant d’une connexion Internet.
Tous les frais liés à cet accès (matériel, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

Web Spark Studio se réserve le droit de suspendre, restreindre ou interrompre l’accès au site à tout moment pour des raisons techniques ou de maintenance, sans préavis ni indemnité.

4. Utilisation du site

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Porter atteinte aux droits d’autrui ou à la réputation de Web Spark Studio.
Tenter d’accéder à des zones non autorisées du site.
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5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site websparkstudio.be (textes, images, logos, icônes, codes sources, graphismes, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Web Spark Studio.
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6. Contenu et responsabilité

Web Spark Studio s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, mais ne peut garantir leur exhaustivité ni l’absence d’erreurs.

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Tout préjudice direct ou indirect lié à l’utilisation du site.

7. Liens externes

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8. Protection des données personnelles

Les données collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité de Web Spark Studio, disponible à l’adresse :
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9. Modifications des conditions

Web Spark Studio se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment, sans préavis.
La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de consultation.
Il est donc recommandé de consulter régulièrement cette page pour rester informé.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par le droit belge.
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution de ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de l’arrondissement de Liège, sauf disposition légale contraire.

11. Contact

Pour toute question concernant ces conditions ou l’utilisation du site, vous pouvez nous contacter à :
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